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Marques déposées par LUC BAYARD
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MSL 'TYPE H²o'
Marque expirée - Marque en non vigueur

MSL 'TYPE H²o'
LUC BAYARD

Numéro de dépôt :
3725158
Date de dépôt :
29/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2020
MSL \'TYPE H²o\' de LUC BAYARD

Présentation de la marque MSL 'TYPE H²o'

Déposée par voie électronique le 29 mars 2010 par LUC BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MSL 'TYPE H²o' »

Le déposant est LUC BAYARD domicilié(e) 3 Rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC BAYARD domicilié(e) 3 Rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSL 'TYPE H²o' est expirée depuis le 29 mars 2020.

LUC BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : MSL AERO , Extase à l'Apéro , TYPE H


LUC BAYARD - 3 Rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France


LUC BAYARD - 3 Rue Alphonse Foucault - 28250 - Senonches - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques.